Mentions légales

Editeur

Obernai Eco-Mobilités
8 PLACE DE L’ETOILE
67210 OBERNAI

Directeur de la publication :

M. Stéphane LEHE

SIRET du siège social :

90394190400018

Création du site web et hébergement

Les aspects techniques et graphiques de ce site ont été conçus et réalisés par Web67.

Le site est hébergé par :

INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : [email protected]
Site internet : www.infomaniak.ch

Clause de non responsabilité

La responsabilité de la société Obernai Eco-Mobilités ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de Obernai Eco-Mobilités est la propriété exclusive de la société Obernai Eco-Mobilités et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société Obernai Eco-Mobilités issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site de Obernai Eco-Mobilités ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de la société Obernai Eco-Mobilités.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de Obernai Eco-Mobilités est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société Obernai Eco-Mobilités et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Textes et photos

Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de la société Obernai Eco-Mobilités. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.